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Rapport d'information sur l'insertion des immigrés, avril 1989 / Assemblée nationale ; Julien DrayType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1989Description matérielle : 1 vol. (130 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [4A 320.6 DRA] (1).
Rapport d'information sur l'intégration des immigrés : annexe au procès-verbal de la séance du 11 mai 1990Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1990Description matérielle : 1 vol. (323 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [4A 320.6 MAR] (3).
Rapport fait au nom de la commission des affaires cultuelles, familiales et sociales sur le projet de loi (no 2242) renforçant la lutte contre le travail clandestin et la lutte contre l'organisation de l'entrée et du séjour irréguliers d'étrangers en FranceType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1991Description matérielle : 1 vol. (97 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7C 331.54 VID] (1).
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France : tome I : rapport / Assemblée nationale ; président, M. Jean-Pierre Philibert,... ; rapporteur, Mme Suzanne Sauvaigo,...Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1996Description matérielle : 1 vol. (232 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3A 342.440 83 SAU] (1).
L'esclavage en France aujourd'hui : tome II, auditions : volume 1, n° 3459Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2001Description matérielle : 600 p.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7C 331.54 ASS] (1).
L'esclavage en France aujourd'hui : tome II, auditions : volume 2, n° 3459Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2001Description matérielle : 221 p.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7C 331.54 ASS] (1).
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France : tome II : auditions / Assemblée nationale ; président, M. Jean-Pierre Philibert,... ; rapporteur, Mme Suzanne Sauvaigo,...Type, genre - Support : LivreEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1996Description matérielle : 1 vol. (489 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3A 342.440 83 SAU] (1).
Sport et démocratieType, genre - Support : Livre - Catalogue d'expositionEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1998Description matérielle : 1 vol. (127 p.) - photogr. en noir et en coul.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7F 796 DUR] (1).
Sport et démocratie : Assemblée Nationale : textes et notices : 30 juin -30 juillet 1998Type, genre - Support : Livre - Catalogue d'expositionEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1998Description matérielle : 1 vol. (58 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7F 796 DUR] (1).
Rapport d'information [sur] l'accueil des étudiants étrangers en France : enjeu commercial ou priorité éducative ? / Alain ClaeysType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 1999Description matérielle : 123 p.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7D 371.8 CLA] (1).
Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2001 : tome II, Intérieur et décentralisation : police, tome II, Intérieur et décentralisation : policeType, genre - Support : Fascicule - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2000Description matérielle : 1 Vol. (97 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3A 342.440 82-B MER] (1).
Rapport d'information sur les immigrés âgés / Assemblée nationale, Mission d'information sur les immigrés âgés ; président, M. Denis Jacquat,... ; rapporteur, M. Alexis Bachelay,...Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2013 - 91-Courtaboeuf : Impr. SevenDescription matérielle : 1 vol. (613 p.) - cartesDisponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7A2 305.26 JAC] (2).
Rapport d'information [...] sur l'intégration des populations roms / déposé par la Commission des Affaires européennes et présenté par Marietta Karamanli et Didier QuentinType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2013Description matérielle : 1 vol. (177 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7A1 305.891 497 KAR] (1).
Rapport d'information [...] sur l'intégration des populations roms / déposé par la Commission des Affaires européennes et présenté par Marietta Karamanli et Didier QuentinType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2013Description matérielle : 1 vol. (177 p.)Disponibilité :
L'esclavage en France aujourd'hui : tome I, rapport, n° 3459Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2001Description matérielle : 221 p.Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [7C 331.54 ASS] (1).
Maîtrise de l'immigration et séjour des étrangers en France, 18 juin 2003, n° 949 / Assemblée nationale ; [rédigé] par M. Thierry Mariani,...Type, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2003Description matérielle : 1 vol. (289 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3A 342.082-A ASS] (1).
Rapport d'information sur la politique européenne d'asile / présenté par Thierry MarianiType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2003Description matérielle : 1 vopl. (141 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3C 342.083 MAR] (1).
L'application de la "loi immigration" un an après / Thierry MarianiType, genre - Support : Livre - RapportEditeur : Paris : Assemblée Nationale , 2004Description matérielle : 1 vol. (73 p.)Disponibilité : Exemplaires en consultation sur place :Fonds général [3A 342.082-A MAR] (1).

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